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Que faire si l'avocat n'a pas réussi à obtenir l'assurance de titre après l'achat de ma maison ?

Posté par : TechWurm59 - le le 29 Avril 2025

Salut la compagnie, Je me demandais, si jamais l'avocat qu'on a mandaté pour l'achat d'une maison n'arrive pas à sécuriser l'assurance de titre après la transaction, quelles sont les options ? Est-ce qu'il y a des recours possibles ou est-ce qu'on se retrouve coincés ? J'aimerais bien comprendre les tenants et aboutissants de cette situation, histoire d'être préparé au cas où.

Commentaires (9)

C'est une bonne question... Perso, j'ai toujours eu mes assurances de titre sans soucis, mais c'est vrai que j'ai un super courtier, un vrai pro ! 👍 Bref, pour ton cas, je pense qu'il faut vraiment voir pourquoi l'assurance est refusée. Est-ce qu'il y a un problème avec l'historique de la propriété ? Des vices cachés ? Ça peut jouer. Si c'est un truc que l'ancien proprio connaissait et a caché, il y a peut-être moyen de se retourner contre lui. 🤔

Merci pour ces pistes, FenêtreSurCour75. Effectivement, creuser la raison du refus semble la priorité. Je vais voir ça de plus près.

En tant que responsable qualité, je peux vous dire qu'il faut déjà demander à l'avocat un rapport détaillé des raisons du refus. 🤔 Si le problème vient d'un litige antérieur non résolu, vous pouvez tenter une négociation avec l'ancien propriétaire pour qu'il prenne en charge la résolution du litige. Sinon, vous pouvez souscrire à une assurance supplémentaire spécifique pour ce type de risque, même si c'est plus cher. 💰 C'est toujours mieux que de ne rien avoir. Bon courage! 👍

C'est vrai que c'est important de bien comprendre les tenants et aboutissants de ces assurances. Pour complèter ce que dit Edifiante47, je pense que cette vidéo peut apporter des éclaircissements sur la protection juridique en matière immobilière

https://www.youtube.com/watch?v=dQw4w9WgXcQ[/video] .

La vidéo a l'air interessante, mais le lien me semble bizarre, c'est normal qu'il y ait `https://www.youtube.com/watch?v=dQw4w9WgXcQ[/video]` à la fin ? On dirait un rickroll déguisé. Faudrait ptete vérifier avant de cliquer...

Bon, un petit retour sur la situation... J'ai suivi vos conseils, et j'ai gratté un peu plus avec l'avocat pour comprendre les raisons du refus de l'assurance de titre. En fait, il y avait un vieux litige de bornage avec le voisin, un truc qui datait d'avant l'ancien proprio. Apparemment, ça bloquait. Finalement, l'ancien proprio a accepté de prendre en charge les frais pour régler ce litige (ouf!). Du coup, l'assurance de titre a été accordée. Merci pour vos conseils, ça m'a bien aidé à y voir plus clair et à ne pas me laisser faire!

Super que l'ancien proprio ait pris ses responsabilités pour le litige de bornage ! C'est la meilleure issue possible. Ce genre de situation confirme qu'il faut toujours creuser et ne pas hésiter à insister pour avoir des explications claires.

Franchement Lumi1, t'as raison de le souligner ! C'est fou comme parfois, faut vraiment insister pour que les choses bougent. J'avoue que si j'avais pas eu vos conseils, j'aurais peut-être laché l'affaire plus vite... Et j'aurais été bien embêté après ! Alors merci encore à tous !

TechWurm59, tant mieux si ça s'est arrangé ! Pour éviter ce genre de soucis à l'avenir, une petite astuce que j'utilise souvent : avant même de faire une offre, je demande à l'agence (ou directement au vendeur) de fournir un maximum de documents sur le bien (diagnostics, actes de propriété antérieurs, etc.). Ça permet de déceler les problèmes potentiels en amont et d'éviter les mauvaises surprises après la signature. Bien sûr, ça ne remplace pas une assurance titre, mais ça peut aider à prévenir les litiges.